Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIBAIE
SOUCHIER S.A.

Numéro de dépôt :
96657224
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque CERTIBAIE

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOUCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUCHIER domicilié(e) Z.I. NORD DE TORCY - BP 2, 77201 MARNE LA VALLEE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUCHIER S.A. Jean-Pierre THEVENET - France.

La marque CERTIBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIBAIE est expirée depuis le 23 décembre 2006.

SOUCHIER a également déposé les autres marques suivantes : LUXLAME , SADAP , AEROPACK , AEROSTORE , AEROSUN , VNI , EXUBAIE , AERODAC , VENTIBAIE , AEROBOX


SOUCHIER S.A. - Z.I. NORD DE TORCY - BP 2, 77201 MARNE LA VALLEE Cedex 1 - France


SOUCHIER S.A. Jean-Pierre THEVENET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Serrurrerie et quincaillerie métallique Appareils d'éclairage, de ventilation Construction et réparation Services d'installation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.